Constitution de la République Frôceuse

[Stefano Peruzzi]

Texte de la Constitution de la IIIème République du jeu actuel : http://journal.officiel.froce.xooit.fr/t525-Constitution-de-la-Troisieme-Republique-Froceuse-EN-VIGUEUR.htm#p554

Ce topic est là pour aborder d'éventuelles modifications liées à la remise à neuf du jeu.

[Isabella Nerio]

Un grand nombres de nouveaux disent que nos textes sont très difficiles et qu'ils sont perdus dans notre législation, je crois qu'effectivement il faudrait simplifier..
La question a se poser en premier lieu vis à vis de cette constitution :
Si nous repartons à zéro, quel régime ?
- parlementaire
- présidentiel
- fédéral ?

Pour ma part, je suis un peu déçue par l'application de la IIIème république, le gouvernement a du mal à trouver ses marques.. et je trouve que les citoyens frôceux subissent, ça manque de discussions sur les projets qu'ils viennent des secrétaires (sauf HRP) ou des députés..

[Stefano Peruzzi]

Peut être qu'on devrait revenir sur un régime de séparation souple des pouvoirs, intrinsèquement un régime présidentiel est intéressant mais personne n'y a ses marques...

Par contre au vu du nom du jeu, il est évident que nous devons rester une République (et non un royaume comme proposé par certains sur MSN).

[Stefano Peruzzi]

Proposition discutée avec Luis :

- Retour à un régime semi-parlementaire avec une subtilité : le poste de premier ministre est supprimé et ses fonctions sont assumées par le Président.

Ceci permet de donner un vrai rôle et un vrai prestige au Président, tout en renouant avec l'excitation sur la composition du Gouvernement et les interactions entre exécutif et législatif comme les frôceux ont eu du mal à s'adapter au régime présidentiel.

[Isabella Nerio]

Donc si je comprends bien exit les Ordres exécutifs et on retourne aux projets de loi présentés par le Gouvernement
Et dans ce cas quels sont les pouvoirs réciproques :
- Le Président pourrait-il dissoudre l'AN ?
- L'AN pourrait elle sanctionner le Pdt puisqu'il n'y aurait plus le vote de confiance ?

[Stefano Peruzzi]

Donc si je comprends bien exit les Ordres exécutifs et on retourne aux projets de loi présentés par le Gouvernement
Et dans ce cas quels sont les pouvoirs réciproques :
- Le Président pourrait-il dissoudre l'AN ?
- L'AN pourrait elle sanctionner le Pdt puisqu'il n'y aurait plus le vote de confiance ?

Pour la dissolution, je pense que c'est le propre d'un régime partiellement parlementaire.

Et j'ai pensé que l'AN pourrait poser une censure sur le travail des ministres qui les empêcherait de déposer des projets de Loi (à voir aussi si on pourrait organiser un vote sur un seul ministre dans ce cas).

[Isabella Nerio]

Bien donc le Président aurait le droit de dissoudre l'AN... après je ne comprends pas bien

l'AN pourrait poser une censure sur le travail des ministres qui les empêcherait de déposer des projets de Loi (à voir aussi si on pourrait organiser un vote sur un seul ministre dans ce cas).

Pourquoi censurer à priori un projet de loi, il suffirait de voter contre non ?

[Stefano Peruzzi]

Bien donc le Président aurait le droit de dissoudre l'AN... après je ne comprends pas bien

l'AN pourrait poser une censure sur le travail des ministres qui les empêcherait de déposer des projets de Loi (à voir aussi si on pourrait organiser un vote sur un seul ministre dans ce cas).

Pourquoi censurer à priori un projet de loi, il suffirait de voter contre non ?

En clair l'équivalent d'une motion de censure consisterait en un vote qui interdit au gouvernement de déposer un projet de loi (et qui le dissout de facto) jusqu'à ce que le président en propose un qui aura la confiance de l'Assemblée.

[Ephraïm Eisenstein]

Ce qui m'a gêné avec notre régime présidentiel, c'est tout simplement que nous n'avons pas les institutions pour ... Un tel régime serait intéressant, mais il faut bien voir que les parlementaires, dans ce type de régime, ne sont pas tenus à une solidarité partisane : ils sont complètement libres de leurs votes, puisque cela n'aura pas d'incidence sur la stabilité exécutive.

De là, composer une assemblée par proportionnelle et par liste sous ce type de régime est donc un non-sens ... D'ailleurs vous constaterez que les régimes présidentiels s'appuient plus sur une représentation majoritaire par circonscription ... Et le paysage politique est obligatoirement (ou presque) bipolaire (conséquence de la représentation majoritaire)...

Donc, il faut abandonner l'idée de régime présidentiel, ou profondément réformer tout ça (créer une représentation par circonscription, etc).

Je pense qu'un régime parlementaire pur et dur pourrait être une solution ... Cela n'est pas un système stable dans la réalité, mais c'est un système ludique, à n'en pas douter. Et je crois que c'est ce que nous devons avant tout rechercher ...

[Christian Valmont]

En clair l'équivalent d'une motion de censure consisterait en un vote qui interdit au gouvernement de déposer un projet de loi (et qui le dissout de facto) jusqu'à ce que le président en propose un qui aura la confiance de l'Assemblée.

Pour poser une censure, il faut qu’il y ait eu vote avant pour savoir si oui ou non on la pose, donc ça revient à voter contre Gavroche.

Par contre je suis de l'avis de Aroun, je suis également pour un régime parlementaire, je pense que ça donne plus d'ouverture dans le jeu, et peut être plus passionnant qu'un régime présidentiel.

[Stefano Peruzzi]

Techniquement, un régime au moins partiellement parlementaire est une bonne chose, mais il faut que le président garde un certain prestige qu'il n'avait plus au "top" de la IIe République.

[Marie Cossac]

Ce qui m'a gêné avec notre régime présidentiel, c'est tout simplement que nous n'avons pas les institutions pour ... Un tel régime serait intéressant, mais il faut bien voir que les parlementaires, dans ce type de régime, ne sont pas tenus à une solidarité partisane : ils sont complètement libres de leurs votes, puisque cela n'aura pas d'incidence sur la stabilité exécutive.

De là, composer une assemblée par proportionnelle et par liste sous ce type de régime est donc un non-sens ... D'ailleurs vous constaterez que les régimes présidentiels s'appuient plus sur une représentation majoritaire par circonscription ... Et le paysage politique est obligatoirement (ou presque) bipolaire (conséquence de la représentation majoritaire)...

Donc, il faut abandonner l'idée de régime présidentiel, ou profondément réformer tout ça (créer une représentation par circonscription, etc).

Je pense qu'un régime parlementaire pur et dur pourrait être une solution ... Cela n'est pas un système stable dans la réalité, mais c'est un système ludique, à n'en pas douter. Et je crois que c'est ce que nous devons avant tout rechercher ...

Ce que tu dis est juste dans les faits. Cela dit, justement le fait qu'il n'y est pas de risque d'instabilité institutionnelle peut permettre justement de faire l'expérience de la pluralité à un niveau inédit. On peut atteindre un niveau de respect démocratique assez important grâce au texte de la IIIè République.

Le régime Parlementaire, je ne le porte absolument pas dans mon cœur. Il est bordélique, instable et soumet de fait les Parlementaires et les Institutions aux coalitions de partis. On ferait un grand pas en arrière avec ce système à mon sens.

[Ephraïm Eisenstein]

Probable ... Mais on ne cherche pas à faire un régime stable, mais bien ludique ...

Après, si on veut que ce soit ludique et présidentiel, il faut :
- D'une part, que chacun change un peu sa façon de voir les choses : le régime "à la française" est loin. Cabinet présidentiel et Assemblée ne doivent se rencontrer que lorsqu'ils sont en accord. Le reste du temps, la seule chose qu'ils ont de mieux à faire, c'est de s'ignorer.
- Ensuite, il est nécessaire, si on poursuit sur l'idée d'un régime présidentiel, de délaisser la proportionnelle, qui n'a aucun sens. Il faut, c'est en tous cas mon avis, choisir un système qui garantira une forte expression régionale, notamment dans la détermination parlementaire (je pense notamment au fédéralisme).

Ou alors on abandonne le régime présidentiel, et on lui préfère un bon vieux régime parlementaire, qui, s'il n'est pas stable, sera en tous cas, sûrement très ludique ... Mais peut-être aussi lassant à terme ...

[Marie Cossac]

Si je parle de bicaméralisme je vais me faire frapper ou pas ?

[Ephraïm Eisenstein]

Un bicaméralisme, why not ...

Mais il faut le rationaliser par rapport au jeu, notamment, par exemple, en diminuant complètement le nombre de représentants.

Après, par contre, quel intérêt ? Et je ne parle pas que d'intérêt politique, mais bien d'intérêt ludique !

Ensuite, je pense qu'il faut se poser des questions sur l'intérêt que nous avons a réellement reproduire un schéma politique et institutionnel réaliste, alors que nous n'avons pas les mêmes objectifs.

Et si l'on crée une chambre où tous les citoyens ont un droit de vote (pondéré suivant leur ancienneté ?), bien sûr dans l'optique d'un bicaméralisme, afin de ne pas verrouiller le paysage politique institutionnel ? L'autre chambre serait par exemple uniquement composée par la pondération ?

[Stefano Peruzzi]

Un bicaméralisme a un intérêt limité quand même...

Par contre je pense qu'on devrait passer de 13 représentants à 11 en attendant des jours plus fastes.

[Paolo Nupe]

Un bicaméralisme a un intérêt limité quand même...

Par contre je pense qu'on devrait passer de 13 représentants à 11 en attendant des jours plus fastes.

Et pourquoi pas même moins? Un représentant par liste?
Le représentant pourrait donc avoir beaucoup de boulot, mais d'un autre côté, il pourra créer une sorte de cabinet composé de gens de son parti qui bien que, ni formellement à l'assemblée, ni au cabinet, débattraient et créeraient des textes au sein des partis, revigorant l'activité militante et informant mieux, je pense, l'ensemble des joueurs sur le travail de l'AN.

[Stefano Peruzzi]

Honnêtement, je pense que le régime présidentiel pur tel qu'on a tenté de le mettre en place n'est pas vraiment intéressant pour le jeu qui est fondé sur une représentation proportionnelle (et le scrutin majoritaire est mal adapté à ce type de jeu), sans compter que les débats au Gouvernement apportaient plus d'activité que ne le fait le cabinet actuellement.

Concernant le 1 représentant par liste je suis un peu sceptique, à cause de cela un parti qui pèse lourd en voix peut devenir totalement inexistant à cause d'une absence.

Je préfère une diminution temporaire des effectifs.

[Paolo Nupe]

Honnêtement, je pense que le régime présidentiel pur tel qu'on a tenté de le mettre en place n'est pas vraiment intéressant pour le jeu qui est fondé sur une représentation proportionnelle (et le scrutin majoritaire est mal adapté à ce type de jeu), sans compter que les débats au Gouvernement apportaient plus d'activité que ne le fait le cabinet actuellement.

Concernant le 1 représentant par liste je suis un peu sceptique, à cause de cela un parti qui pèse lourd en voix peut devenir totalement inexistant à cause d'une absence.

Je préfère une diminution temporaire des effectifs.

Mais ça, se sont des détails: avec un seul représentant par parti, biensûre l'organisation dispose de tous les droits sur son siège de représentant.

[Stefano Peruzzi]

Dans ce cas si un parti éclate en deux, fusionne ou disparait comment fait-on ?

[Quentin Fourcade]

Ou simplement 9 ou 10 représentants.
A noter qu'on a pas besoin d'un chiffre impair pour le coup, puisque que ce sont les députés, en nombre impairs, qui votent.

[Stefano Peruzzi]

10, ça serait un retour aux sources.

Personnellement je propose que ce nombre soit modulé sur le nombre d'électeurs à une échéance fixe (par exemple 10 jours avant le vote)

[Ephraïm Eisenstein]

Je vais ptêt dire une connerie, mais pourquoi ne pas avoir deux assemblées de composition et de rôles assez inédits? Le but étant, bien sûr, d'avoir un réel intérêt ludique ...

La première, la Chambre basse, serait composée par tous les PJ électeurs. Elle pourrait avoir vocation à composer des textes législatifs qui seraient présentés ensuite en Chambre Haute. Ou bien, elle serait chargé d'élire un Président/PM parmi une liste législative arrivée en tête à la Chambre Haute ...

La Chambre haute, elle, correspondrait plus à l'AN actuelle, sauf qu'elle serait entièrement composée par pondération ...

Enfin voilà, des idées en l'air, qui ne demandent qu'à être précisées, complétées ...

[Stefano Peruzzi]

La démocratie directe, c'est très mauvais pour le jeu qui est en partie fondé sur les coups bas de la politique.

Et une chambre entièrement pondérée, ça fera jaser.

Je préfère la simplicité monocamérale.

[Ephraïm Eisenstein]

La démocratie directe, c'est très mauvais pour le jeu qui est en partie fondé sur les coups bas de la politique.

Et une chambre entièrement pondérée, ça fera jaser.

Je préfère la simplicité monocamérale.

Puisqu'il y a contre-pouvoir, puisqu'il y a bicaméralisme, d'une part, ce n'est pas vraiment une démocratie directe, et d'autre part, la portée de la chambre pondérée est limitée ...

Après bon, je proposais cela en vue d'une évolution, qui permette également de sortir du schéma actuel peu prolifique ...

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