Re: Code pénal

par **Christian Valmont** Mar 1 Juin - 18:56

C'est pas un peu compliqué tout ça ?

par **Isabella Nerio** Mar 1 Juin - 18:58

Les autres donneront leur point de vue moi je reste sur l'option :
- Pdt du Tal nommé par la CS
- Juges (2) nommés par le Pdt du Tal
-Vice Pdt nommé par le Pdt parmi les 2 juges

Je suis pour la séparation des pouvoirs, l'AN n'a pas à intervenir en la matière..

par **Christian Valmont** Mar 1 Juin - 19:00

Du même avis qu'Alexandra, simple et direct.

par **Quentin Fourcade** Mar 1 Juin - 19:51

Idem. je plussoie la belle Alexandra.

par **Ségolène Moulin-Vivier** Mar 1 Juin - 20:10

Alexandra Nério a écrit:Les autres donneront leur point de vue moi je reste sur l'option :
- Pdt du Tal nommé par la CS
- Juges (2) nommés par le Pdt du Tal
-Vice Pdt nommé par le Pdt parmi les 2 juges

Je suis pour la séparation des pouvoirs, l'AN n'a pas à intervenir en la matière..

En quoi l'exécutif a-t-il à intervenir dans la nomination du président de la Cour Suprême dans ces cas là ? De même, en quoi la cour Suprême doit-elle intervenir dans l'élection du président du Tribunal ?

La proposition que vous faites est celle qui existe dans l'actuelle république frôceuse : est-ce que cela a fonctionné ? NON puisqu'au bout d'un moment, nous voyons bien que l'ensemble des juges ne viennent plus sur le forum. Si nous choisissons l'option du tirage au sort des citoyens, ces personnes sont présentes sur le forum et active puisqu'elles ont leur carte électoral...

Au lieu de faire le choix de la facilité, faisons celui de l'efficacité

par **Ségolène Moulin-Vivier** Mar 1 Juin - 20:21

On peut faire la chose suivante sinon, afin de satisfaire toutes les parties en présence :

- 3 Juges dits professionnels (dont le président de l'instance et le VP)
- 2 Juges tirés au sort, ce sont des citoyens

- Cumul des mandats : les postes de Juges professionnels ne sont pas compatibles avec les fonctions de membre de la cour suprême, président de la république, membre du gouvernement, maitre du jeu

par **Isabella Nerio** Mar 1 Juin - 23:13

Alexandra Nério a écrit:Les autres donneront leur point de vue moi je reste sur l'option :
- Pdt du Tal nommé par la CS
- Juges (2) nommés par le Pdt du Tal
-Vice Pdt nommé par le Pdt parmi les 2 juges

Je suis pour la séparation des pouvoirs, l'AN n'a pas à intervenir en la matière..

Les autres s'exprimeront je maintiens ma position...

par **Stefano Peruzzi** Mar 1 Juin - 23:16

Comme dit sur MSN, j'aime bien l'idée d'un jury mixte à dominante professionnelle, il n'y aurait que 3 emplois à plein temps avec une certaine marge de cumul et ça permettrait aux citoyens d'être impliqués dans le processus.

par **Ségolène Moulin-Vivier** Mer 2 Juin - 10:26

Alexandra Nério a écrit:
Alexandra Nério a écrit:Les autres donneront leur point de vue moi je reste sur l'option :
- Pdt du Tal nommé par la CS
- Juges (2) nommés par le Pdt du Tal
-Vice Pdt nommé par le Pdt parmi les 2 juges

Je suis pour la séparation des pouvoirs, l'AN n'a pas à intervenir en la matière..

Les autres s'exprimeront je maintiens ma position...

Si vous n'êtes pas capables d'accepter le compromis et d'inover, qu'allons-nous devenir ?

par **Christian Valmont** Mer 2 Juin - 17:33

Personnellement j’ai relu quelques procès sur l’autre forum, et le problème ne venait pas du système de juges mais plutôt du manque de motivation et du mélange RP/HRP.

Je pense qu'il n'est pas necessaire de compliquer les choses, et ce qui s'applique IRL n'est pas forcement bon pour le jeu.

Je reste aussi de l'avis d'Alexandra, et mon avis personnelle est que je ne crois pas que ce soit les deux juges-citoyens qui vont changer grand chose au jeu, ça ne fera que le compliquer.

par **Ségolène Moulin-Vivier** Mer 2 Juin - 17:56

Ce ne sont pas les juges uniquement "professionnels" qui changeront la donne non plus dans ces là. Il faut regarder une chose : à l'époque n'importe qui pouvait devenir juge officiel dans nos instances judiciaires.

Souvent, un citoyen est actid (il renouvèle régulièrement sa carte électorale) il y a donc moins de chance que nous tombions sur une personne qui soit juge et qui 2 jours après ne reviennent pas...enfin, c'est un avis

par **Isabella Nerio** Mer 2 Juin - 18:48

La personne qui s'estime lésée doit porter plainte..

Question : auprès de qui ?

On maintient un Médiateur ? ou un Juge d'instruction ?

Le plus simple à mon avis ce serait un Juge d'instruction qui aurait pour mission d'engager une médiation au début et à défaut transmettrait un rapport au Président du Tribunal

par **Ségolène Moulin-Vivier** Mer 2 Juin - 19:34

On pourrait peut être maintenir le poste de médiateur/juge d'instruction pour une seule et même personne. Bien sur cette personne ne pourra déclarer recevable que les plaintes dites RP, dans un soucis de distinction

par **Elias Zaynoun** Jeu 3 Juin - 13:07

Bon faut trancher pour cette histoire de Jury. Je pense que débattre pendant 15 jours de plus ne servira pas à grand chose.

Etant donnée ma nouvelle philosophie du "Pour voter, faut avoir participé au débat parce que bordel de merde, c'est bien beau de voter, encore faut-il avoir montré un minimum d'intérêt au sujet", Moulin-Vivier, Keane, Nikolaï, Uranziaga, Nério, Fourcade et Peruzzi (dsl la flemme de mettre les prénoms) sont invités à voter à propos de la forme du Jury.

N°1
- La CS nomme le président de la Cour
- L'Assemblée nomme le vice président de la cour
- On tire au sort 1 ou 2 (voire 3) citoyens pour les procès

N°2
- Pdt du Tal nommé par la CS
- Juges (2) nommés par le Pdt du Tal
-Vice Pdt nommé par le Pdt parmi les 2 juges

N°3
- 3 Juges dits professionnels (dont le président de l'instance et le VP)
- 2 Juges tirés au sort, ce sont des citoyens
- Cumul des mandats : les postes de Juges professionnels ne sont pas compatibles avec les fonctions de membre de la cour suprême, président de la république, membre du gouvernement, maitre du jeu

Vu qu'on a affaire à des gens présents régulièrement, partons sur 36 heures de vote, sauf si tout le monde a voté avant.

par **Christian Valmont** Jeu 3 Juin - 14:01

Très bonne initiative Wink

Je vote pour la N°2
- Pdt du Tal nommé par la CS
- Juges (2) nommés par le Pdt du Tal
-Vice Pdt nommé par le Pdt parmi les 2 juges

par **Melchior Uranziaga** Jeu 3 Juin - 14:09

J'ai vaguement participé au début, mais j'ai rapidement perdu pied... Je vais donc faire dans le blanc. Désolé.

par **Ségolène Moulin-Vivier** Jeu 3 Juin - 14:49

N°3
- 3 Juges dits professionnels (dont le président de l'instance et le VP)
- 2 Juges tirés au sort, ce sont des citoyens
- Cumul des mandats : les postes de Juges professionnels ne sont pas compatibles avec les fonctions de membre de la cour suprême, président de la république, membre du gouvernement, maitre du jeu

par **Isabella Nerio** Jeu 3 Juin - 14:54

Je vote pour la 2
- Pdt du Tal nommé par la CS
- Juges (2) nommés par le Pdt du Tal
-Vice Pdt nommé par le Pdt parmi les 2 juges

par **Quentin Fourcade** Jeu 3 Juin - 18:32

Moi du moment qu'on appelle ça Cour de Justice, ca me va.

par **Stefano Peruzzi** Jeu 3 Juin - 20:46

N°3
- 3 Juges dits professionnels (dont le président de l'instance et
le VP)
- 2 Juges tirés au sort, ce sont des citoyens
- Cumul des
mandats : les postes de Juges professionnels ne sont pas compatibles
avec les fonctions de membre de la cour suprême, président de la
république, membre du gouvernement, maitre du jeu

par **Ségolène Moulin-Vivier** Ven 4 Juin - 13:38

Et si ce soir nous sommes à égalité, que faisons-nous ?

Je tenterais de poster une première ébauche dans la soirée

par **Quentin Fourcade** Ven 4 Juin - 15:40

je vote pour la 2 au passage.

par **Louis Lacroix de Beaufoy** Ven 4 Juin - 16:03

J'aurais également voté pour la deux, même si je n'ai pas participé j'ai suivi plus ou moins ce qu'en pensaient les experts. ^^

Bon je me tais et je m'en re-vais. XD

par **Ségolène Moulin-Vivier** Sam 5 Juin - 21:48

Bon et bien, ca sera la même solution que dans l'ancienne république qui est maintenue à savoir uniquement des juges dits "professionnels"

par **Ephraïm Eisenstein** Lun 7 Juin - 16:01

Désolé d'arriver après la bataille, mais je soutiens complètement la position d'Alexandra/Isabella depuis le début :

Il faut une cour indépendante, professionnelle, et strictement axée sur le RP.

L'exemple de la Cour d'Assises en France, me fait justement croire qu'il faut éviter ce système : celui-ci prétend voir régler par le Peuple les seuls crimes. Or dans les faits, les jurés se rangent au regard des écritures juridiques, et il apparait donc plus efficient et moins hypocrite de leur préférer des juges "professionnels".

Bref, s'il m'est encore permis de le faire, je me prononce pour la solution 2.

par **Ségolène Moulin-Vivier** Lun 7 Juin - 16:32

La décision a été prise de maintenir la composition déjà existante sur l'autre forum. Je suis en ce moment en période d'examens HRP, je vais pouvoir me concentrer sur ce code pénal à partir de vendredi soir même si je commencais à regarder la structure de ce dernier.

Nous vous inquiétez pas : j'ai dit que je m'occupais de ce texte et il arrivera

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